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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERGEFERRARI GROUP
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SERGEFERRARI GROUP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4023885
Date de dépôt :
31/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/07/2023
Marque en couleurs, figurative de SERGEFERRARI GROUP

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERGEFERRARI GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERGEFERRARI GROUP domicilié(e) ZI - 38110 - SAINT JEAN DE SOUDAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 870 277 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023885.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19 22 24 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 juillet 2023.

SERGEFERRARI GROUP a également déposé les autres marques suivantes : ESTORYL , SERGE FERRARI , GIOFEX


SERGEFERRARI GROUP, Société par Actions Simplifiée - ZI - 38110 - SAINT JEAN DE SOUDAIN - France - SIREN 382870277


Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Papier, carton, produits de l'imprimerie ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; étiquettes adhésives, imprimés publicitaires ; papiers recouverts ou imprégnés de matières plastiques ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; pellicules recouvertes en matières plastiques ainsi que pellicules autoadhésives pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie).

Matériaux de construction non métalliques ; matériaux de construction non métalliques, à savoir revêtements de façades, de toit ; constructions transportables non métalliques ; panneaux et membranes synthétiques intégrant des modules photovoltaïques pour la production d'électricité ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques.

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs non compris dans d'autres classes, à savoir sacs en matières textiles enduites de matière plastique pour l'emballage ; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, en matières textiles enduites de matière plastique ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matière textiles fibreuses brutes.

Tissus non compris dans d'autres classes ; textiles, à savoir tissus recouverts ou imprégnés de matières plastiques ; tissus et étoffes enduites, toiles notamment toiles enduites pour la réalisation de stores, meubles de jardin, articles de camping et couvertures de piscines ; toiles, tentures, stores, bannières et banderoles, en matières textiles enduites de matière plastique ; rideaux d'obscurcissement enduits ou non ; tissus et étoffes composites ; étoffes (tissées, tricotées, non-tissées) enduites, calandrées, imprégnées ou doublées.

Traitement des matériaux à savoir traitement d'ignifugation des tissus, traitement des textiles, des matières plastiques à l'état brut, recyclage des textiles composites.